Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRUNO DELACOURT
TISSAGES DENANTES

Numéro de dépôt :
97667291
Date de dépôt :
06/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2007

Présentation de la marque BRUNO DELACOURT

Déposée le 6 mars 1997 par la société TISSAGES DENANTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRUNO DELACOURT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-15 du 11 avril 1997.

Le déposant est la société TISSAGES DENANTES domicilié(e) ZI des Blanchisseries, 38500 VOIRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 055 500 979 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque BRUNO DELACOURT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97667291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRUNO DELACOURT est expirée depuis le 6 mars 2007.

TISSAGES DENANTES a également déposé les autres marques suivantes : MEUBLATHEM , BAGATELLE , DENANTES , LES EDITIONS DELACOURT , Be Eco


TISSAGES DENANTES - ZI des Blanchisseries, 38500 VOIRON - France - SIREN 055500979


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-33

Publication - Publication le 11 avr. 1997 au BOPI 1997-15

Tissus à usage textile; couvertures de lit et de table